Assemblée générale

Dans une optique de démocratie directe, l’assemblée générale est l’instance suprême et ses décisions prennent souvent préséance sur celles de toutes les autres. Une assemblée générale recquiert

• des rôles
• un ordre du jour
• un code de procédures

Rôles

Animation	Essentiel	Personne ne participant pas aux débats. Va faire suivre l'ordre du jour, aider le groupe à atteindre le but de chaque point de l'ordre du jour et prendre les tours de parole. Il est recommandé que l'animation soit une tâche rotative parmi des personnes qui se forment et s'entraident afin d'éviter la dépendance à une personne qui serait toujours la facilitatrice désignée.
Prise en notes des tours de parole	Rôle parfois assumé par la personne qui anime.	Personne qui prend en note les tours de parole afin de supporter la personne qui anime dans sa tâche.
Facilitation du consensus	Applicable lorsque vous désirez prendre certaines décisions par voie consensuelle (modifié ou non)	Personne ne participant pas aux débats menant à la prise de décision afin de présenter des intentions communes pour lesquelles le consensus sera testé. Doit être une personne en qui les personnes présentes ont confiance en la capacité d'écoute active pouvant être peu biaisée (une personne extérieure est parfois la mieux placée pour occuper ce rôle). Rédige et présente les intentions communes à la suite des discussions suivant une question pour laquelle une décision est nécessaire. Intervient lorsqu'elle est sollicitée par l'assemblée. Il est recommandé que la facilitation soit une tâche rotative parmi des personnes qui se forment et s'entraident afin d'éviter la dépendance à une personne qui serait toujours la facilitatrice désignée.
Responsable du temps ou timechecker	Rôle parfois assumé par la personne qui anime.	Fait respecter le durées de chaque points de discussion (si une durée est prévue pour chaque point), les durées des tours de parole ainsi que des plénières.  Avant de commencer une plénière (discussion large), il est recommandé d'en établir une durée. Celle-ci pourra être modifiée en cours de route.
Responsable de la prise de notes	Essentiel	Note les grandes lignes de ce qui est dit et ce qui est adopté par voix consensuelle / de consentement / majoritaire (dépendamment du processus utilisé).
Responsable de la prise de notes des tâches	Rôle parfois assumé par la personne qui prend des notes.	Noter les tâches qui doivent être prises afin que les propositions puissent être exécutées. La prise de tâches peut aussi être faite après une proposition ou en fin de rencontre. Avoir une personne dans ce rôle permet d'alléger la charge de la personne responsable de la prise de notes.
Senti	Essentiel	Garder l'espace sain pour les personnes et adresser les dynamiques de pouvoir qui s'installent. Voir la section Stratégies qui ne mettent pas les gens à l'écart de la page Comment intégrer un gardiennage du senti et de la sécurité sans tomber dans la surveillance?

Ordre du jour

L'ordre du jour inclut...

• les rôles à remplir
• les points soumis à l'asssemblée
• un rappel des procédures (point d'accessibilité)

Voici un modèle d'ordre du jour d'assemblée générale

Voici un exemple de notes prises en assemblée générale utilisant un code Véronneau.

Code de procédures

Pour bien fonctionner, une assemblée générale comporte un code de procédures, c'est-à-dire des façons de faire servant le but de l'assemblée, qui est souvent d'agir en tant qu'espace de démocratie directe.

On peut choisir d'utiliser un code existant ou créer son code maison.

Exemples de codes existants : code Véronneau, code Morin, code de décisions par voie consensuelle modifiée (grand groupe) , ...

Décisions

Les décisions prises en assemblées générales sont des mandats. Elles sont appliquées par le comité exécutif de l'association/du syndicat, qui a justement pour rôle de donner vie aux décisions prises en assemblées générales . Des comités ouverts et informels (ex: Comité de mobilisation) sont souvent créés afin de soutenir les personnes faisant partie de comités exécutifs dans l'exécution des mandats votés.

Certaines décisions sont des mandats de positionnement, d’autres sont des mandats spécifiques.

Mandat de positionnement

Ce type de mandat est une prise de décision idéologique qui va orienter le travail et l’attribution des ressources de l’association (conseil exécutif, comités, membres). Par exemple, prenons une position prise dans une association étudiante qui s’oppose à l’exploitation des hydrocarbures au Canada. Il est évident que cela n’engage pas le conseil exécutif à se présenter chez Suncor Energy pour leur interdire de continuer leurs opérations. Par contre ça permet de diffuser du matériel d’information sur cet enjeu, de participer à des coalitions qui militent dans ce but, d’inviter les membres à participer à des manifestations, et de donner des subventions pour des initiatives locales ou des dons pour des organisations externes qui œuvrent à mettre fin à l’exploitation des hydrocarbures.

Mandat spécifique

Le mandat spécifique est ponctuel. Il concerne une action à effectuer. Dans ce genre de décision, il est important d’être précis sur quelle personne ou quel groupe effectue quelle tâche. Reprenons l’exemple de l’opposition aux hydrocarbures dans un contexte spécifique. Un mandat spécifique (sans les considérations) serait : Que l’association participe à la journée mondiale de perturbation sur les enjeux climatiques. Que le comité mobilisation soit en charge de créer du matériel de mobilisation pour inviter les membres à participer à cette journée. Que lors de cette journée, le conseil exécutif coordonne un horaire des activités en collaboration avec les comités et mobilise des bus pour participer à la manifestation.

Bref nous avons 2 exemples de décision pris sur le même sujet, mais avec des implications complètement différentes.

Mandat	De positionnement	Spécifique
Cadre temporel	Oriente les actions et décisions futures	Délimité dans le temps sur le court ou moyen terme
Répercussion immédiate	Permets aux représentants de l’association de s’exprimer sur cet enjeu dans d’autres instances (Conseil d’administration, comité institutionnel, associations nationales, coalition)	Donne immédiatement des tâches et responsabilités dans le but de rendre concret le mandat par une ou des actions déjà prévues ou à planifier.

Leçons historiques liées à l'horizontalité

Décisions décentralisées - Créer des propositions dynamiques. Les assemblées générales sont utilisées de manière décentralisée, c'est-à-dire que les personnes concernées n'ont pas besoin d'approuver les actions. Au lieu de cela, il y a plusieurs organes de décision.

Sur les assemblées générales centrales Les personne anarchistes qui ont participé à l'occupation de la Plaça de Catalunya à Barcelone en 2011 n'étaient pas d'accord avec l'utilisation des assemblées générales, déclarant : « L'assemblée centrale a fonctionné pour supprimer [la créativité et la prise d'initiative]. L'assemblée centrale n'a pas donné lieu à une seule initiative. Ce qu'elle a fait, c'est donner une légitimité aux initiatives élaborées dans les commissions, mais ce processus ne doit pas être présenté en termes positifs. Cet octroi de légitimité était en fait un vol de la légitimité de toutes les décisions prises dans les multiples espaces de la  Plaça qui n'ont pas été incorporés dans une commission officielle » - Anonyme, 2012.

Structure - La structure de l'assemblée comprend : la préparation de la proposition avant la réunion, la présentation de la proposition lors de la grande réunion, et le retravail de la proposition lors des réunions des groupes de travail et des réunions "parallèles" plus petites.

Assemblées générales étudiantes

Au Québec, chaque institution postsecondaire est dotée d'associations étudiantes (page Wiki sur les associations étudiantes à venir). Celles-ci organisent notamment des assemblées générales portant sur différents sujets : élections, budget, grèves. Chaque association étudiante a ses procédures propres pour les assemblées générales, mais celles-ci tendent à se ressembler. Dans la plupart des associations étudiantes du Québec, l'assemblée générale est ouverte à tous ses membres.

Documents-types utilisés par des associations étudiantes afin de vulgariser le fonctionnement d'une assemblée générale (AG) Code de procédures des assemblées délibérantes ou Code Véronneau (procédures utilisées en assemblées générales) Language en assemblée (lexique) Points privilégiés (en cas d'incompréhension, de doute, de malaise)  Petit livre mauve pour la garde du senti (pour aider la personne prenant le rôle de gardiennage du senti) Exemple d'événement Facebook en vue d'une AG

Pages connexes Comment réagir face à une administration qui ne veut pas respecter un mandat de grève étudiante? Est-ce que des cours levés doivent être repris? Quoi faire après le vote d'un mandat de grève? Grèves étudiantes

Contribution externe

Sami Haiouani

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